Capitulaire

Grand Dictionnaire de la langue française numérisé

• n.m. Acte royal ou impérial de l'époque carolingienne, divisé en chapitres et contenant des décisions législatives ou administratives prises par le souverain en matière politique, économique ou sociale.
• adj. Relatif à un chapitre de religieux ou de chanoines.

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• Qui a rapport aux assemblées de chanoines ou de religieux.
• n. (Histoire) Ordonnance ou règlement sur les matières civiles, criminelles et ecclésiastiques, rédigé par chapitres.

Le littré

• adj. Sens 1: Appartenant au chapitre, à une assemblée de religieux. Acte, résolution, assemblée capitulaire.
• adj. Sens 2: Terme de paléographie. Lettres capitulaires, grandes lettres qui se mettaient au commencement des chapitres d'un livre, et qui étaient enluminées d'or ou de minium.

Wiktionnaire

• Qui a rapport aux assemblées de chanoines ou de religieux.
• (Histoire) Ordonnance ou règlement sur les matières civiles, criminelles et ecclésiastiques, rédigé par chapitres.