Constitutif

Grand Dictionnaire de la langue française numérisé

• adj. Qui entre nécessairement dans la constitution, la composition de quelque chose ; constituant : L'oxygène et l'hydrogène sont les éléments constitutifs de l'eau.
• adj. Qui appartient à la nature même de quelque chose : L'espace est une propriété constitutive de la matière.
• adj. Qui établit juridiquement un droit.

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• Qui constitue essentiellement une chose.
• (Droit) Qualifie les actes qui établissent un droit.

Le littré

• adj. Sens 1: Qui entre dans la constitution d'un objet. Les parties constitutives d'un végétal.
• adj. Sens 2: Terme de droit. Qui établit un droit. Titre constitutif de propriété.

Wiktionnaire

• Qui constitue essentiellement une chose.
• (Droit) Qualifie les actes qui établissent un droit.